Ne pas faire l’impasse sur les assurances pendant la construction

Hello de tout le monde, de retour sur le blog, pour parler d’un sujet que nous avons évoqué en storie Instagram : les assurances construction. Je vais donc vous parler de ce dont nous avons souscrit dans notre cas et pourquoi. Libre à vous de faire ce qui vous semble bon mais c’est parfois nécessaire de faire des choix en connaissance de cause. Pour notre construction nous avons donc souscrit :

Une assurance chantier  et responsabilité civile chantier d’octobre 2021 à juillet 2022

Oui, même pour un terrain vide ou un chantier, on peut souscrire à une assurance, ce n’est pas obligatoire. Mais quand arrivent les incidents et les accidents, on est bien content d’être couvert. Sincèrement je ne savais pas qu’il fallait le faire, c’est la banque qui nous a conseillé. Cette assurance permet de couvrir des dommages qui proviennent par exemple d’un glissement de terrain, d’une inondation, d’une tempête, d’un effondrement, d’un affaissement de dalle, de la chute d’une grue ou de la fausse manœuvre d’un engin, d’un incendie (c’est assez fréquent sur les chantiers imaginez qu’un artisan fume une cigarette et jette un mégot mal éteint, imaginez un projecteur de chantier placé trop près de la charpente qui déclenche un feu, les artisans eux-mêmes qui allument des feux pour brûler certains déchets au lieu de les emmener en déchetterie),

Des jeunes couples qui viennent parfois lover sur votre chantier qui s’accolent à une baie, votre baie qui fissure bon il faut plus que ça pour la casser mais vous voyez le truc, dans des zones sensibles des vols de matériaux sont fréquents, je me souviens que lorsque je partageais en storie la construction j’avais souvent des réactions du type ah le matériel est encore là, en région parisienne vous auriez déjà pleuré (mais ce n’est pas qu’en région parisienne rassurez-vous en province aussi il s’en passe des choses).

Ça n’arrive pas qu’aux autres, ça peut arriver à n’importe qui et à tout moment. Cela ne coûte pas grand chose de payer par exemple 20 euros pendant 9/12 mois pour être tranquille même si on sait que c’est souvent lorsqu’on ne souscrit rien que les problèmes surviennent (loi de la nature 😊 tu sais). C’est dans notre intérêt de garantir le chantier compte tenu du nombre d’intervenants qui y passent, on peut rencontrer des difficultés dans nos différents recours à poursuivre X ou Y et voir son projet s’effondrer ou être totalement à l’abandon à cause d’un sinistre non traité.

Nous avons résilié une fois que nous souhaitons intégrer la maison pour y habiter c’est le contrat d’assurance habitation qui a pris le relais, je vous passe les détails de l’assurance habitation car je suppose que tout le monde sait de quoi il s’agit.

La responsabilité civile chantier est annexée à l’assurance chantier, elle garantit dès l’ouverture du chantier de construction tous les dommages causés à une personne tierce, incluant une garantie défense recours, ça complète l’assurance chantier. En tant que propriétaire du terrain et maîtres d’ouvrage du chantier, nous sommes en cas de dommage corporel, matériel ou immatériel responsable des dégâts par exemple un passant aux abords du chantier qui se fait mal, les visiteurs (ça peut être la famille à qui on va montrer l’évolution du chantier qui a un accident sur place) , des problèmes d’accès aux voisinages, si mon chantier cause des dégâts matériels sur les réseaux communs de voirie, quelqu’un laisse sa voiture proche de mon chantier côté rue et quelque chose tombe sur la voiture etc…: ce que l’on dira si quelqu’un vient traîner sur notre chantier et tombe par exemple dans un trou et se fait mal il n’avait rien à faire là, ce qui dira la loi c’est ton chantier tu es responsable fallait sécuriser donc tu paies.

nous avons également souscrit à une assurance dommage ouvrage valide 10 ans

La DO c’est une charge mentale en moins en cas de litige, elle préfinance sans recherche de responsabilité, les travaux de réparation des dommages relevant de la garantie décennale des artisans constructeurs. Elle se tourne ensuite contre les artisans et leurs assureurs. La DO rembourse la totalité des travaux de réparation des dommages couverts par la garantie décennale des artisans. Elle garantit les malfaçons qui affectent la solidité de l’ouvrage et le rendent inhabitable ou impropre à l’usage auquel il est destiné (par exemple fissures importantes, effondrement de toiture…). Elle couvre également les malfaçons qui compromettent la solidité des éléments d’équipement indissociables des ouvrages de viabilité, de fondation, d’ossature, de clos et de couvert.

Il faut assurer au minimum le gros œuvre, dans notre cas nous avons exclu la pose du parquet, les peintures car ça a été fait par nous mêmes, et toujours dans l’objectif de partage des responsabilités en cas de litige, nous avons par exemple renoncé à poser le carrelage dans la buanderie et dans la salle de bain parentale, pourquoi? parce que dans ces zones il y a du chauffage au sol chez nous et en général quand il y a litige sur le carrelage les 2 postes se refilent la balle une mauvaise pose du plancher chauffant peut avoir une incidence sur le carrelage par exemple casse, fissure etc..autant laisser ça aux professionnels.

L’assurance DO garantit les dommages apparents ou non lors de la réception de travaux. En principe, elle prend effet à la fin du délai d’un an de la garantie de parfait achèvement. Cependant, elle peut couvrir les réparations des dommages qui relèvent de la garantie décennale lorsqu’ils ont fait l’objet de réserves à la réception de travaux, ne pas oublier de réceptionner les travaux en remplissant le procès verbal (des modèles sont disponibles en ligne) poste par poste /artisan par artisan.

Déclarer l’ouverture de vos chantiers assez tôt il n y a pas de notion légale de date de démarrage de chantier mais pour vos démarches ça peut avoir des conséquences. La mairie ne va pas vous punir parce que vous déclarez tard. La DO requière une somme assez conséquente quand on gère son projet seul ou via un maître d’œuvre ça varie de 3% à 10% du coût de la construction. Passer par les solutions en ligne permet d’avoir des propositions assez intéressantes en terme de tarifs et aussi des garanties, on y retrouve des assureurs 100% en ligne mais aussi ceux qui ont des agences physiques comme Groupama, c’est ce que nous avons fait.

Nous passons par l’agence PAULIN à Nice, à ce jour, le suivi est très sérieux, c’est grâce à eux que je me suis aperçue que certains devis n’étaient pas correctes, je ne pense pas sincèrement que c’était une fraude de la part des artisans, mais c’est clairement le genre de choses qui peut poser problème en cas de litige et changer complètement les responsabilités. Mais obtenir la modification pour certains a été tellement compliqué, au point de se demander si je n’ai pas d’assureur et que je constate un problème, vont-ils être conciliants ou ils vont me mener en bateau ? je vous parle d’un projet qui s’est bien passé dans la globalité imaginez donc alors les projets à problème! Comme dirait Paula la. Obstruction c’est le Cardio accrochez vous! Si je peux conseiller je dirais :

Assurez vous que tous les devis mentionnent clairement les prestations POSE si vous fournissez les matériaux, FOURNITURES ET POSE si l’artisan fournit et pose, j’avais au total 3 devis avec uniquement les mentions POSE alors que les artisans avaient bien fourni les matériaux en cas de problème plus tard si les matériaux étaient en cause, je n’avais aucune preuve que l’artisan les avaient fournis .. c’est au petit bonheur la chance. Faut savoir que déclarer un litige dans le cadre de l’assurance dommage ouvrage a une incidence sur la prime d’assurance de l’artisan c’est comme avec les voitures petit litige il voudra s’arranger, gros litige il va chercher à se dédouaner s’il est de mauvaise foi.

Récupérez pour chaque artisan 2 documents à jour à la date d’ouverture du chantier: mon artisan démarre mes travaux en 2023 mais mon chantier a commencé en 2022, je récupère les documents d’assurance valide à compter de 2022 : ATTESTATION ASSURANCE DÉCENNALE et ATTESTATION RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE, les 2 documents doivent mentionner le numéro SIRET de l’entreprise de l’artisan mais aussi et surtout l’activité réelle qu’on lui confie attention un pisciniste déclaré pour des piscines maçonnées n’est pas couvert pour les piscines à coque, BIEN LIRE LES CONTRATS souvent c’est trop long on signe sans réfléchir, on fait confiance. Et on a le droit d’appeler les assurances pour bien vérifier que les artisans ont bien des garanties chez eux, n’attendez pas qu’un mur tombe pour s’apercevoir que l’artisan avait falsifié un document ou n’était pas couvert ou encore pire n’était pas couvert pour la tâche que vous lui avez confié. On ne lit pas les contrats comme une analyse médicale « c’est négatif » donc je n’ai rien sans aller regarder les autres mentions, vous ne comprenez pas Google est votre ami, internet est une mine d’or.

En principe, l’assurance dommages-ouvrage débute à la fin de l’année de parfait achèvement, 1 an après la réception des travaux. Elle implique que le professionnel engage sa responsabilité civile durant 10 ans si vous constatez un vice de construction qui vous empêche d’habiter dans votre logement ou qui menace la solidité du bâti ; tous les professionnels qui interviennent sur votre chantier doivent avoir souscrit à une assurance responsabilité civile professionnelle. Elle expire en même temps que la garantie de responsabilité civile décennale des artisans, soit 10 ans après la réception des travaux.

C’est un peu comme les accidents de voiture, chacun donne le constat à son assureur et le laisse gérer. Mais si vous n’avez pas d’assureur, qui va combattre pour vous? épuisé on finit par prendre un avocat qui coûtera certainement 3 fois plus cher sans compter les coûts d’expertise.

Et si on ne veut ne pas souscrire à une assurance dommage ouvrage bien qu’elle soit obligatoire , il faut juste avoir la certitude qu’on aura la force d’aller au combat quand il faudra.

Les assurances c’est comme les tickets de métro quand tu paies y a pas de contrôleur pour contrôler, quand tu ne paies pas c’est là que le contrôleur passe pour contrôler les tickets.Mais un conseil si je peux me permettre, paie et sois tranquille il vaut mieux payer un ticket à 1€80 qu’une contravention à 90€.

La DO peut être prise en charge dans le cadre du prêt bancaire nous l’avons exclu volontairement pour le payer nous mêmes.

Idem si vous achetez une maison neuve de moins de 10 ans, le notaire doit préciser dans le contrat de vente si les travaux sont garantis ou non par une assurance dommages-ouvrage car l’assurance couvre tous les propriétaires successifs de l’ouvrage pendant 10 ans également.